Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE QUALITE
DAGRIL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96618907
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2006

Présentation de la marque ALLIANCE QUALITE

Déposée le 27 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) DAGRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALLIANCE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAGRIL domicilié(e) Zone Artisanale, 89510 VERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 707 180 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ALLIANCE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE QUALITE est expirée depuis le 27 mars 2006.

DAGRIL a également déposé les autres marques suivantes : DESHERBAGRICAU , FONGIAGRICAU , AGRICAU , DIVERAGRICAU , DAGRIL , FERTILAGRICAU , INSECTAGRICAU , INFORMATIQUE AGRICOLE ICAUNAISE , RELAIS REGIONAL RR , AGRI-VIDEO


DAGRIL Société Anonyme - Zone Artisanale, 89510 VERON - France - SIREN 707180097


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328359 - Publication au BOPI 2001-08-13

Inscription le 21 janvier 2002 - Changement d'adresse n°339074 - Publication au BOPI 2002-01-21

Inscription le 13 août 2001 - Changement de dénomination n°328360 - Publication au BOPI 2001-08-13

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Services de conseils, d'aide et d'assistance des entreprises pour le développement et la maîtrise de la qualité des produits et des services dans tous les domaines de la direction et de l'exploitation d'une entreprise et notamment dans le but d'obtenir la qualité recherchée dans les domaines de la gestion et de la direction des fonctions commerciales techniques de la production et des services fournis à la clientèle. Services d'éducation et de formation du personnel.Services relatifs aux bureaux d'études, services d'étude et de réalisation de projets pour la maîtrise de la qualité des produits et services

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.